Mentions légales
Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site simon-ingenierie.fr, édité par la société Simon Ingénierie.
– Directeur de la publication :Jean-François SIMON
– Adresse : SIMON INGENIERIE – 67, Rue Georges Charpak – 44115 Haute Goulaine
– Tel : 02 28 00 11 12
– E-mail : contact@simon-ingenierie.fr
– Hébergement : Net concept
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Données personnelles
Soucieux du respect de votre vie privée, la société Simon Ingénierie s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi “Informatique et Libertés”.
Droits sur vos données personnelles
Vous disposez également d’un droit d’opposition quant à la transmission de vos données à des tiers, et notamment à nos partenaires.
Sauf opposition de votre part formulée par courrier, la société Simon Ingénierie se réserve le droit de communiquer les informations vous concernant à des instituts de sondage, d’études de marché et/ou à des sociétés partenaires dans le cadre d’opérations commerciales.
Les informations nominatives recueillies dans le cadre du site “simon-ingenierie.fr” sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi “Informatique et Libertés”, et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.
Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l’adresse suivante:
SIMON INGENIERIE
Site Internet – CNIL
67, Rue Georges Charpak
44115 Haute Goulaine
FRANCE
Aucune plainte, déclaration, réclamation ou commande transmise par courrier électronique, par télécopie ou formulée par téléphone ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site “simon-ingenierie.fr” et l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, interviews, textes…), y incluant sa newsletter, sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, … et par la législation internationale.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de la société Simon Ingénierie, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site simon-ingenierie.fr et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
Responsabilités
Le site » simon-ingenierie.fr » est un site d’actualités lié à la société Simon Ingénierie, et revêt un caractère strictement informatif.
Il n’emporte en soi aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la société Simon Ingénierie qui se réserve par ailleurs le droit de modifier, à sa convenance, les caractéristiques des produits, informations et services présentés. La société Simon Ingénierie met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, la société Simon Ingénierie ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude, l’actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site internet ou de sa Newsletter.
La société Simon Ingénierie ne saurait garantir à l’utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau.
De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.
En conséquence, la responsabilité de la société Simon Ingénierie ne saurait en aucun cas être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
La responsabilité de la société Simon Ingénierie ne saurait être engagée dans les cas suivants :
Difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté de la société Simon Ingénierie ;
Interruptions momentanées des services ou du site “simon-ingenierie.fr” nécessaires à leur évolution, maintenance ou mise à jour ;
Défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents.
Liens Hypertextes
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site “simon-ingenierie.fr” est soumise à l’accord préalable de la société Simon Ingénierie.
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société Simon Ingénierie, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Site réalisé par Nouvelles Conquêtes, agence conseil en marketing et communication
